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TITRE VI - DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ARTICLE 21 - TEMPS DE TRAVAIL DANS L'INDUSTRIE HÔTELIÈRE
21-1 Durée du travail
21-1.1 Durée du travail
21-1.2 Taux de majoration horaire après 35 heures
21-1.3 Durées maximales du travail
21-2 Heures supplémentaires
21-2.1 Définition
21-2.2 Heures supplémentaires (pourcentage service)
21-3 Repos hebdomadaire
21-4 Temps de repos entre 2 jours de travail
21-4.1 Champ de la dérogation
21-4.2 Conditions et contreparties de la dérogation
21-5 Contingent d'heures supplémentaires
21-6 Affichage et contrôle de la durée du travail
21-7 Catégories de cadres et régime du temps de travail applicable
21-7.1 Les cadres dirigeants
21-7.2 Les cadres autonomes
21-7.3 Les cadres intégrés
21-8 Temps d'habillage et de déshabillage
21-9 Travail de nuit
21-9.5 Conditions de travail des travailleurs de nuit
21-9.1 Définition du travail de nuit
21-9.2 Définition du travailleur de nuit
21-9.3 Durées maximales du travail de nuit et temps de pause
21-9.4 Contreparties spécifiques au travailleur de nuit
21-9.6 Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ARTICLE 22 - AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
22-1 Modulation du temps de travail
22-1.1 Principe
22-1.2 Durées maximales de présence
22-1.3 Programme indicatif des horaires
22-1.4 Calendrier individualisé
22-1.5 Heures supplémentaires
22-1.6 Chômage partiel
22-1.7 Rémunération
22-1.8 Cas des salariés n'ayant pas travaillé pendant la totalité de la période de modulation
22-1.9 Modalités de recours au contrat à durée déterminée ou temporaire
22-1.10 Temps partiel modulé sur l'année
22-2 Cycle
22-2.1 Le cycle de travail - Définition et mise en place
22-2.2 Décompte de la durée de travail dans le cadre du cycle
22-2.3 Lissage de la rémunération
22-2.4 Formalités administratives
22-2.5 Modalités d'application
22-3 Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de repos
22-3.1 Répartition sur quatre semaines
22-3.2 Répartition des jours de repos sur l'année
22-4 Temps partiel modulé sur l'année
22-5 Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l’année
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